L’opaque dans le viseur du castor !

- “Ben alors, qu’est-ce qu’il fab­rique le coléop­tère ? Scotchéop­tère, oui ! Ça bal­ance ses petits copains, ça racon­te “y a une suite” et ça trou­ve le moyen de patien­ter quinze bil­lets au moins avant de cracher sa Val­da, je dis crotte !
 — Et je dis que tu as bien rai­son, avec ton vilain chandail… Mais c’est que je n’ai pas que des con­ner­ies à écrire !”


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Autop­sie biographique (et un peu chi­ante, je le con­cède) d’un coléoptère

Comme tous les con­tes à chi­er, celui-là com­mence par il était une fois… Donc il était une fois un jeune cou­ple mont­pel­liérain, endet­té de près de 100 000 francs et inter­dit ban­caire. Arrivé à Chartres en 1999, il obtient en juil­let un loge­ment en HLM (Habi­tat à Loy­er Mod­éré) aux Cas­tors, à Lucé, grâce à une assis­tante sociale du Foy­er d’ac­cueil char­train (FAC). Mal­heureuse­ment, le gris de la cité ne sied pas à la demoi­selle qui, les yeux pleins de soleil, en pince déjà pour un Ardé­chois en CAP. Sept mois et un nou­veau mil­lé­naire plus tard, l’Ardé­chois s’im­pa­tiente de décou­vrir Le Monde de Sophie et après un nou­v­el an bien arrosé, il se barre avec la Mer­cadier. Début des emmerdes.

Pas­sons sur la dette du cou­ple, en grande par­tie sol­dée en 2003, pour nous con­cen­tr­er sur les con­di­tions d’oc­troi du loge­ment. N’ayant pas de garants, le cou­ple sol­licite à l’époque le Fond de Sol­i­dar­ité pour le Loge­ment (FSL) qui lui accorde… un prêt ! Mar­rant pour un inter­dit ban­caire, non ? Le départ d’un des cosig­nataires rend néan­moins le prêt caduc. La Caisse d’Al­lo­ca­tions Famil­iales (CAF) réclame donc le rem­bourse­ment du prêt au locataire restant après le départ de l’indéli­cate. Cette dette fera par­tie d’un plan d’a­pure­ment glob­al mis en place dans un deux­ième dossier de suren­det­te­ment. Le départ de l’ex-com­pagne a en effet désta­bil­isé les finances et ren­du impos­si­ble le pre­mier plan d’a­pure­ment mis en place par le cou­ple. Mal­gré des efforts soutenus con­sé­cu­tifs à ce départ, le locataire voit naître une dette de loy­er qu’il va être dans l’im­pos­si­bil­ité de résor­ber à cause d’une (pre­mière) erreur de la CAF, qui con­sid­ère la demoi­selle comme la seule locataire restante, ce qui entraine la sus­pen­sion de l’aide “per­son­nal­isée” au loge­ment (APL) attribué à mon­sieur, sit­u­a­tion encore aggravée par la ges­tion merdique de son compte en banque par la Poste (où un inter­dit ban­caire n’est plus qu’un numéro…)

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X‑Files…

L’o­nanisme n’é­tant pas le meilleur remède con­tre la soli­tude et l’ab­sti­nence n’ayant qu’un temps, le jeune homme ren­con­tre une char­mante demoi­selle, lors d’une mis­sion payée à l’en­veloppe par la pré­fec­ture d’Eure-et-Loir, ça ne s’in­vente pas (en fait la mise sous pli des élec­tions prési­den­tielles de 2002), et avec qui il fait depuis un bout de chemin. Lorsqu’ils se sont con­nus, elle arrivait dans la région et perce­vait le RMI, entre deux mis­sions et dans l’at­tente d’une place sta­ble. Détail qui a son impor­tance car lorsqu’elle emmé­nage aux Cas­tors, la CAF “recal­cule les droits” du locataire, autrement dit elle prend les nou­veaux revenus en compte dans le cal­cul des presta­tions. Logique.

Ce qui l’est moins, c’est que l’aide (APL) attribuée au locataire inscrit sur le bail et perçue directe­ment par l’OPAC 28, inférieure par son mon­tant à celui du RMI, ait été trans­férée et attribuée à sa com­pagne, à qui on avait entre temps refusé le droit d’être inscrite sur le bail en même temps qu’on avait refusé sa demande de loge­ment ! Pour faire bonne mesure, tous les cour­ri­ers était désor­mais adressés au nom et sous le numéro d’al­lo­cataire de la demoi­selle, tan­dis que le numéro du seul locataire en titre ne lui ser­vait plus qu’à rem­bours­er le FSL par prélève­ment men­su­el. Quelques semaines plus tard, la sit­u­a­tion du cou­ple avait évolué mais les change­ments ne seront pas pris en compte. Arrivé au terme de son rem­bourse­ment auprès de la CAF, le locataire a tout sim­ple­ment dis­paru des fichiers d’aide au logement.

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Les aven­tures coléop­tériques d’un citoyen..

Pen­dant ce temps à Vera Cruz, la dette de loy­er aug­mente mal­gré trois plans d’a­pure­ment suc­ces­sifs. Le pre­mier, signé en 2001 sous la pres­sion de M. Her­me­line, con­seiller social de l’OPAC 28, avait con­traint le locataire à endoss­er seul un dette con­trac­tée à deux, et finale­ment tous se sol­deront par une rup­ture uni­latérale à l’ini­tia­tive du bailleur, nonob­stant (ça y est, je l’ai casé, Gor­don !) les dif­fi­cultés tem­po­raires que le cou­ple pou­vait ren­con­tr­er (sus­pen­sion simul­tanée de l’al­lo­ca­tion d’aide au loge­ment et de l’as­sur­ance chô­mage, par exemple !).

Le 16 décem­bre 2003, le locataire passe donc une pre­mière fois devant le tri­bunal d’in­stance pour une “saisie sur rémunéra­tion”. À l’époque, le gou­verne­ment Raf­farin veut réduire la durée d’in­dem­ni­sa­tion des deman­deurs d’emploi et autres par­a­sites dans son genre. Indem­nisé au titre de l’Al­lo­ca­tion de Retour à l’Em­ploi (ARE), il est assuré à cette péri­ode de percevoir 760 € en moyenne par mois pen­dant au moins qua­tre mois. Ce que le délin­quant locatif apprend néan­moins lors de cette saisie sur rémunéra­tion, c’est qu’en général cette procé­dure est réservée à ceux qui ne veu­lent pas pay­er (or il avait la mau­vaise manie de ne pas don­ner assez au goût du bailleur), et que la saisie ne peut excéder 10% de ses revenus, soit en l’e­spèce 76 € max­i­mum par mois. Autant dire trop peu pour rem­bours­er la dette en qua­tre fois comme il se l’imag­i­nait. Il pro­pose donc un rem­bourse­ment de 295 € en plus du loy­er sur qua­tre mois, en échange du rétab­lisse­ment de l’aide au logement.

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… dans l’u­nivers cafcaïen !

Et quelle fut la réac­tion du bailleur ? Le représen­tant de l’OPAC s’of­fusqua devant le juge de cette propo­si­tion, ne voulant pas à l’év­i­dence d’un règle­ment aus­si rapi­de et se deman­dant même com­ment le locataire allait manger… Mais de retour dans son bureau, non con­tent d’avoir été ain­si mal­mené, il s’empressa d’éditer la quit­tance de loy­er du mois courant, qui fut envoyée le 19 décem­bre avec la men­tion du plan d’a­pure­ment con­cédé devant le juge trois jours plus tôt, mais tou­jours sans APL, et sans atten­dre bien sûr que cha­cune des par­ties n’ait reçu le juge­ment. Total de la fac­ture : plus de 660 € de loy­er pour la dernière quit­tance de l’an­née 2003… qui sera payée en pièces de 1 cen­time à 2 euros ! Après cet épisode mémorable, il n’é­tait plus ques­tion pour le locataire de négoci­er “à l’ami­able” le rem­bourse­ment d’une dette qu’il voy­ait gon­fler inex­orable­ment par des arti­fices de procé­dures et des com­porte­ments abusifs.

Autant dire que ces mul­ti­ples épisodes n’ont pas arrangé les rela­tions entre le locataire et son bailleur. Ce dernier, qui n’at­tendait qu’une occa­sion pour déclencher à nou­veau une procé­dure judi­ci­aire, trou­vera un pré­texte début 2007 pour procéder à l’ex­pul­sion de l’indésir­able. Résul­tat plus que prévis­i­ble au bout de cinq ans d’in­nom­brables et vaines démarch­es auprès de non moins nom­breuses et van­i­teuses admin­is­tra­tions, l’OPAC, la CAF, le Tré­sor Pub­lic, la pré­fec­ture d’Eure-et-Loir, la mairie de Lucé, le CCAS et le Con­seil Général (via l’as­sis­tante sociale), et même la défunte DDE ! En juin 2007, le locataire perçoit l’al­lo­ca­tion spé­ci­fique de sol­i­dar­ité depuis trois ans mais n’a tou­jours pas droit à l’aide au loge­ment et se retrou­ve débi­teur de plus de 3300 €. Sa com­pagne décide donc de louer son pro­pre loge­ment à son nom et le locataire, désor­mais seul aux Cas­tors, hérite d’une dette d’APL de 580 € ! Notez qu’il a fait son pos­si­ble pour ne pas en arriv­er là (jusqu’à tra­vailler, tu rends compte !), mais que peut-on con­tre “la Procédure” ?

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Donati peut rien !

Bah non, la pim­pante Joce­lyne, 8e adjointe chargée des affaires sociales et du loge­ment à Lucé, que le locataire a ren­con­tré le 3 août dernier, ne peut rien faire pour les prob­lèmes de loge­ment. Faut l’savoir ! Il lui par­lait de frais dis­pro­por­tion­nés et de procé­dure abu­sive quand elle lui ânon­nait : “c’est comme ça, c’est le sys­tème, la procé­dure !” Même son de cloche auprès des ser­vices soci­aux de la ville. Il avait pris soin de télé­phon­er au CCAS de Lucé pour obtenir un ren­dez-vous (forte­ment recom­mandé par la pré­fec­ture en cas d’ex­pul­sion) mais manque de chance, le jour J à l’heure H, per­son­ne pour le recevoir, des expli­ca­tions vaseuses et pas de ren­dez-vous ultérieur, for­cé­ment ! Oui, la direc­trice du CCAS de Lucé est malade et c’est tout le social de la troisième ville du départe­ment d’Eure-et-Loir qui s’enrhume…

Alors là, la Pil­lu ne passe pas !


Auteur/autrice : Lafontanelle

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